Débordements d’eaux usées : Montréal doit minimiser et justifier la pollution du fleuve

 

crédit photo : radio-canada.ca

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La population est en droit d’obtenir un minimum d’explications adéquates lorsque vient le temps d’autoriser des travaux qui occasionnent une  pollution d’importance, tel le déversement d’eaux usées non traitées directement dans l’environnement. Les citoyens et usagers doivent alors être adéquatement alertés et des mesures sécuritaires doivent être mises en place.

Dans le cas du débordement de 8 millions de mètres cubes d’eaux usées dans le fleuve Saint-Laurent, pendant au moins une semaine, la Ville a failli à la tâche en n’étant pas en mesure de donner des explications intelligibles.

La Fondation Rivières a conséquemment adressé une demande d’accès à l’information au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) pour connaître ces informations.

La Fondation Rivières, qui surveille la performance de plusieurs systèmes d’assainissement sur certaines rivières, souligne que les débordements d’eaux usées dans les cours d’eau constituent une problématique sous-estimée et méconnue au Québec.

Pour lire notre communiqué en entier.

À vos calendriers !

Encerclez bien la date à votre agenda : c’est le vendredi 20 novembre prochain qu’aura lieu le grand spectacle annuel de la Fondation Rivières.

– Qui ? Sous la présidence d’honneur de Roy Dupuis, une belle brochette d’invités : des amis de longue date de la Fondation Rivières ainsi que des nouveaux visages;

– Où  ? À La Tulipe, au 4530, avenue Papineau, Montréal;

– Quand ? Le 20 novembre 2015, à 19h30;

– Comment ? En vélo, en auto, en bus, en famille, entre amis, entre collègues;

– Pourquoi ? Afin de nous permettre de continuer à veiller sur nos rivières et à travailler à l’implantation de notre plan stratégique.

Au plaisir de vous y voir !

Le Festival Eau Vive de la Haute Gatineau : à ne pas manquer les 28, 29 et 30 août

 

GAtineau - crédit photo - p. girard

Le Festival d’eau vive de la Haute-Gatineau a été mis sur pied afin de faire découvrir les attraits récréatifs et le potentiel touristique de cette magnifique rivière aux amateurs d’eau vive et aux gens de la région. Ainsi, le Festival aide à sensibiliser la population et le gouvernement à l’importance de protéger le patrimoine précieux que sont nos rivières.

Participez au Festival afin de participer à la sauvegarde de la rivière Gatineau et ses de consœurs dans leur état naturel. Tous les profits du Festival sont versés au Fonds pour la préservation des rivières de la Fédération québécoise du canot et du kayak .

Le Festival est avant tout la descente de la rivière Gatineau . Il accueille les adeptes de canot, kayak et rafting de tous les calibres. Des sentiers de portage ont été aménagés permettant aux moins téméraires de découvrir la rivière tout en évitant les plus gros rapides. Pour les familles, un service de garderie (camp de jour) est offert pour les enfants de deux ans et plus.

Pour vous inscrire.

Festival Eau Vive de la Haute Gatineau - logo

Enbridge et l’ONÉ : une absurdité à dénoncer – Manifestation ce samedi à Mirabel

Tiré du blogue de Greenpeace :

Nouvelle saga dans le dossier du pipeline de sables bitumineux ligne 9b d’Enbridge cette semaine. À la demande d’Enbridge, l’Office national de l’énergie (ONÉ) a, en plein milieu de l’été, décidé d’abaisser ses critères pour le test hydrostatique (de sécurité) que doit faire la pétrolière sur son vieux pipeline de 40 ans. Ainsi, avec la complicité de l’ONÉ, Enbridge effectuera un test hydrostatique qui ne pourra garantir un niveau de sécurité satisfaisant et en plus le test hydrostatique ne sera fait que sur 10% du pipeline, soit une vingtaine de kilomètres dans le secteur de Mirabel au Québec.

Plusieurs ont mis en évidence l’absurdité de mener un test hydrostatique non crédible et de le faire seulement à Mirabel alors que ce pipeline pose des risques sérieux tout le long du tracé.  Richard Kuprewicz, un expert des pipelines qui collabore avec département des transports aux États-Unis a qualifié les décisions de l’ONÉ de « recul important d’un point de vue sécurité ». Devant cette autre preuve que l’ONÉ travaille plus à protéger les profits des pétrolières qu’à protéger les populations et l’eau potable, des citoyens organisent une manifestion ce samedi à Mirabel. (Les détails se trouvent ici).

Les risques que posent l’inversion du pipeline ligne 9b sont majeurs, mais Enbridge tente d’en faire le moins possible en matière de sécurité et l’ONÉ lui donne sa bénédiction. L’ONÉ doit exiger que les tests hydrostatiques les plus exigeants soient effectués, et ce, sur tout le tracé du pipeline, pas juste à Mirabel. Ne laissons pas les pétrolières et les gouvernements complices menacer la sécurité et l’eau potable des populations.

Hydro-Québec tente d’endiguer ses pertes

Un rapport d’arbitrage se prononce: les tarifs aux promoteurs privés qui vendent de l’électricité à HQ pourront être révisés à la baisse nous a appris aujourd’hui La Presse+.
Depuis le 11 février 2012 que la Fondation Rivières le réclame : le tarif payé pour l’électricité de la cinquantaine de centrales hydroélectriques mises en exploitation dans les années 90 doit être révisé à moins de 3,5 cents/kWh lorsque vient le temps de renouveler les contrats d’achat d’électricité, après les 20 premières années. Il s’agit de la série de contrats qui a fait l’objet de la Commission d’enquête Doyon en 1996 et dont les promoteurs contribuaient allègrement à la caisse électorale du PLQ selon Le Soleil.
L’ajustement du prix à la baisse, tenant compte des coûts réels d’exploitation et du contexte énergétique, permettrait l’économie pour les abonnés d’Hydro-Québec de milliards de dollars au cours des 20 prochaines années.
L’ajustement des tarifs doit aussi s’appliquer aux nouveaux contrats que le gouvernement Couillard veut réactiver, notamment sur la 11e chute au lac Saint-Jean.  Le promoteur de ce projet continue de déclarer qu’Hydro-Québec continuerait de payer le plein prix indexé lors du renouvellement du contrat d’achat d’électricité.

Un tournant dangereux – Une opinion de Me Jean Baril

Pour ceux qui ont suivi l’actualité environnementale des derniers mois, une question se dessine : mais pourquoi est-ce que le gouvernement semble vouloir céder ses pouvoirs quand il est question de décisions environnementales ?

Me Jean Baril, professeur de droit et membre du conseil d’administration au Centre québécois du droit de l’environnement nous livre ses observations. À lire.

Lettre “Un tournant dangereux”, de Me Jean Baril, parue dans le Soleil du 15 août 2015.

Fondation Rivières avait également souligné ce problème en juin dernier.

Extrait de notre communiqué du 12 juin 2015 :

“D’autre part, l’annonce faite le 8 juin par le ministre Heurtel de mandater le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement d’évaluer le projet en vertu de l’article 6.3 n’est qu’un écran de fumée, car il ne s’agit que de consultations et le gouvernement renonce ainsi à ses pouvoirs de contrôle sur le projet :

6.3. Le Bureau a pour fonctions d’enquêter sur toute question relative à la qualité de l’environnement que lui soumet le ministre et de faire rapport à ce dernier de ses constatations ainsi que de l’analyse qu’il en a faite.

Le mandat aurait dû être donné en vertu de l’article 31.1 qui exige que la procédure d’examen des impacts sur l’environnement soit suivie et qui prévoit que le gouvernement du Québec attribue un certificat d’autorisation avant le début des travaux :

31.1. Nul ne peut entreprendre une construction, un ouvrage, une activité ou une exploitation ou exécuter des travaux suivant un plan ou un programme, dans les cas prévus par règlement du gouvernement, sans suivre la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement prévue dans la présente section et obtenir un certificat d’autorisation du gouvernement.

On comprend que le BAPE ne servira que d’outil consultatif pour que le gouvernement du Québec élabore une opinion face à l’Office national de l’énergie fédérale. Québec abdique ainsi de ses pleines compétences sur plusieurs enjeux environnementaux.”

Centrale hydroélectrique sur la rivière Mistassini : le projet ne répond pas aux exigences du développement durable et les informations sur sa gestion doivent être rendues publiques

Communiqué

                                 Pour diffusion immédiate

Montréal, le 16 juillet 2015 – Le projet de centrale hydroélectrique sur la 11e chute de la rivière Mistassini ne respecte pas les principes de la Loi sur le développement durable et la Société de l’énergie communautaire du Lac-Saint-Jean (SECLSJ) camoufle sa gestion en ne respectant pas la Loi sur l’accès à l’information. Le rapport du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) dont le rapport fut rendu public le 10 juillet questionne plusieurs éléments du projet.

Rappelons ici les conclusions auxquelles la Fondation Rivières était parvenue dans son mémoire déposé en février dernier. Plusieurs considérations nous permettaient dès lors de recommander au BAPE le rejet ce projet.

Dans son rapport, la commission d’enquête du BAPE ne se prononce pas sur la justification du projet.  Elle s’en remet simplement à l’idéologie gouvernementale de subventionner le développement régional par l’achat d’électricité provenant de projets déficitaires, une vieille façon de faire mise en place par le gouvernement Charest en 2006, et que le gouvernement Couillard reprend sous son aile, cette fois dans le comté du Premier ministre. Cette même idéologie vient de causer la perte de centaines d’emplois d’ouvriers de la construction qui viennent de terminer le saccage du site historique de Val-Jalbert, à notre point de vue.

La Commission d’enquête constate d’autre part que les règles de gestion, les critères de sélection des projets ainsi que les mécanismes de reddition de comptes et de suivi sont toutefois variables et peu définis, et sont donc considérés comme insuffisants. Elle ajoute que des mécanismes de reddition de comptes et de suivis transparents et publics quant à l’utilisation des fonds et les répercussions attendues et réalisées devraient être mis en place. La Fondation Rivières souscrit entièrement à ce constat et ajoute même que dans le cas de la SECLSJ, les règles sont tellement bafouées que toute information est confidentielle, y compris l’attribution de lucratifs contrats sans appel d’offres, du refus systématique à l’information, et à l’embauche suspecte de personnel, à une gestion occulte, etc.

La Commission ajoute que le programme devrait faire l’objet d’une évaluation afin de démontrer qu’il atteint ses objectifs de développement régional, tout en soulignant que l’achat de cette électricité a une incidence directe sur les tarifs assumés par l’ensemble des consommateurs québécois, ce à quoi la Fondation souscrit également.

La Commission note également que les études sont incomplètes concernant une frayère potentielle située à l’entrée du canal d’amenée, qu’une étude de l’effet sur la température de l’eau devrait être réalisée, qu’un suivi de la mortalité des poissons devrait être prévu ainsi que des mesures de compensations afin de pallier aux pertes d’habitat éventuelles.

Du côté des impacts impact récréotouristiques, les informations déposées s’avèrent insuffisantes pour permettre d’apprécier avec certitude l’impact de l’utilisation du débit esthétique de 13,25 m³/s. Des questions se posent également quant aux risques d’embâcles, aux attentes des canoteurs et kayakistes,  et la ligne de raccordement aurait dû faire partie intégrante de l’analyse du projet. Finalement, en fonction des principes de la Loi sur le développement durable « participation et engagement » et « accès au savoir », la Commission d’enquête souligne que le promoteur devrait mettre sur pied un comité de suivi représentatif du milieu, advenant la réalisation du projet.

La Fondation Rivières interpelle donc le gouvernement à ne pas autoriser ce projet coûteux et dont la gestion est occulte.

Des plaintes ont été soumises au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire concernant les contrats sans appel d’offres réalisés et à l’Ordre des ingénieurs concernant le rôle et l’embauche d’employés de la SECLSJ.

Pour consulter la version PDF de notre communiqué.

Pour lire notre mémoire complet.

Documentation disponible sur le site www.fondationrivieres.org

La Fondation Rivières est un organisme à but non lucratif dont la mission est d’œuvrer à la préservation, la restauration et la mise en valeur du caractère naturel des rivières – tout autant que de la qualité de l’eau.

Urgence : déversement dans la rivière Yamaska

Une vidéo montrant ce qui semble être un déversement majeur de pollution dans la rivière Yamaska, dans la municipalité de Saint-Damase près de Saint-Hyacinthe, est diffusée sur Facebook depuis le 4 juillet dernier.
L’écoulement rouge-orange opaque sort d’un tuyau en rive de la rivière. Un déversement industriel est soupçonné.
La sentinelle de la rivière Yamaska associée à la Fondation Rivières, Jacques Tétreault, a transmis une plainte officielle au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques de Longueuil. Urgence-Environnement a également été saisi du dossier.
La Fondation Rivières s’inquiète que de tels rejets se produisent.  Certaines catégories d’industries ne sont pas suffisamment surveillées selon la Fondation, qui a d’ailleurs identifié ce problème dans son plan stratégique.  Cette fois, des images valent mille mots pour décrire l’importance de la situation. C’est malheureusement toujours une réalité, en 2015, que de telles situations se produisent régulièrement sur nos cours d’eau. “Il est de la responsabilité de chacun de dénoncer ce genre de situation” soutient d’ailleurs Monsieur Tétreault, qui trouve à la fois désolant et décourageant qu’une telle situation survienne, deux ans à peine après les États généraux de l’eau du bassin versant de la Yamaska. “La population est maintenant conscientisée à ce genre d’enjeu. Les gens souhaitent une rivière propre et de l’eau pure. Des gestes d’une telle sauvagerie ne peuvent être tolérés ! ” poursuit Monsieur Tétreault.

Traversées des rivières par le projet Oléoduc Énergie Est : une liste complète des rivières menacées est maintenant disponible et l’Ordre des ingénieurs est appelé à intervenir

crédit photo : Alison Sinclair

crédit photo : Alison Sinclair

Montréal, le 12 juin 2015 – Le projet Énergie Est de TransCanada traverserait 70 rivières, 185 ruisseaux et le fleuve Saint-Laurent, pour un total de 256 cours d’eau.  Cette liste, ainsi que celle des 69 municipalités touchées et des 17 organismes de bassins versants impliqués, a été produite à partir des cartes et informations détaillées présentées sur le site de la Commission de la protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) au www.cptaq.gouv.qc.ca. Cet inventaire complet est maintenant disponible à tous. Le site de la CPTAQ présente, dans la section TransCanada Pipelines – Projet Oléoduc Énergie Est, de nombreux détails sur les territoires agricoles touchés, ainsi que la liste des municipalités avec les informations pour chacune d’entre-elles, démontrant ainsi que le dossier avance de ce côté. On y trouve de nombreux détails : noms et adresses des propriétaires affectés, superficies des terrains, résolutions des municipalités et des MRC statuant sur le projet, etc. Il s’agit d’une mine d’informations pour les citoyens et organisations à la recherche d’informations locales. La Fondation Rivières a pour sa part interpellé l’Ordre des ingénieurs du Québec afin qu’il se penche sur la qualité du rapport produit en mars 2015 par la firme Golder Associates Ltd au sujet  des risques hydrotechniques. Seuls des ingénieurs reconnus par l’Ordre des ingénieurs du Québec sont habiletés à produire de tels rapports d’expertise. Or, les auteurs cités ne sont pas membres de l’Ordre et plusieurs autres rapports apparaissent non-conformes aux exigences québécoises. La Fondation a incidemment remarqué l’absence d’informations quant aux risques de rupture de barrages et d’érosion pouvant être causée par les travaux, ainsi que l’utilisation de crues millénaires au lieu de centenaires, comme maintenant souvent considérées avec les changements climatiques. D’autre part, l’annonce faite le 8 juin par le ministre Heurtel de mandater le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement d’évaluer le projet en vertu de l’article 6.3 n’est qu’un écran de fumée, car il ne s’agit que de consultations et le gouvernement renonce ainsi à ses pouvoirs de contrôle sur le projet :

 6.3. Le Bureau a pour fonctions d’enquêter sur toute question relative à la qualité de l’environnement que lui soumet le ministre et de faire rapport à ce dernier de ses constatations ainsi que de l’analyse qu’il en a faite.

 Le mandat aurait dû être donné en vertu de l’article 31.1 qui exige que la procédure d’examen des impacts sur l’environnement soit suivie et qui prévoit que le gouvernement du Québec attribue un certificat d’autorisation avant le début des travaux :

 31.1. Nul ne peut entreprendre une construction, un ouvrage, une activité ou une exploitation ou exécuter des travaux suivant un plan ou un programme, dans les cas prévus par règlement du gouvernement, sans suivre la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement prévue dans la présente section et obtenir un certificat d’autorisation du gouvernement.

On comprend que le BAPE ne servira que d’outil consultatif pour que le gouvernement du Québec élabore une opinion face à l’Office national de l’énergie fédérale. Québec abdique ainsi de ses pleines compétences sur plusieurs enjeux environnementaux. Or, « les enjeux liés aux constructions en rivière sont multiples et des mesures de sécurité exceptionnelles s’imposent compte tenu des risques et des conséquences qu’aurait un bris de conduite » indique Geneviève Marquis, vice-présidente de la Fondation Rivières, spécialiste en hydrologie et dynamiques sédimentaire et morphologique des cours d’eau. « Un BAPE dûment mandaté dans le cadre de la procédure réglementaire d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement aurait obligé le promoteur à soumettre ses méthodes de construction, répondre aux questions du public et améliorer la prise de décision du gouvernement québécois quant aux méthodes de construction à être utilisées » précise-t-elle. La Fondation Rivières a complété les informations manquantes sur le site de la CPTAQ à partir des cartes fournies par TransCanada[1]. La liste de la Fondation Rivières ne comptabilise pas les cours d’eau intermittents (notamment les fossés), de sorte que le nombre total de cours d’eau franchis est inférieur à celui annoncé par TransCanada Pipelines. L’oléoduc Énergie Est, traverserait le Québec sur plus de 700 kilomètres pour transporter 1,1 million de barils (175 million de litres) de pétrole issu des sables bitumineux albertains.  La liste des 256 cours d’eau et des 69 municipalités est disponible ici. [1] Demande relative au Project Énergie Est. Volume 6 : Cartes, 2014 [2] Projet Oléoduc Énergie Est – Volume 2: Évaluation des effets biophysiques – Partie D : Québec – Section 4: Ressources en eau de surface Pour lire le communiqué complet.

Fluoration de l’eau potable et des rivières : le gouvernement doit cesser cette pratique risquée

Les débats s’éternisent autour de la pertinence de fluorer ou non l’eau potable de certaines municipalités. La Fondation Rivières a même retracé la recommandation[1] de mai 1988 des spécialistes de l’eau au Québec, l’Association québécoise des techniques de l’eau (AQTE – aujourd’hui RÉSEAU Environnement) s’opposant à la fluoration de l’eau potable « dans le contexte actuel ». Or le contexte a bien peu évolué et les municipalités du Québec sont livrées à elle-même devant les questionnements scientifiques et lobbys de tous acabits. Le fluor est un produit toxique. Cette fois, le débat se situe à Châteauguay où la population est appelée à se prononcer.

La Fondation Rivières interpelle donc le gouvernement à clore ce dossier latent ou à statuer sur tous les risques entourant cette pratique nord-américaine des années 50.

[1] Mémoire de l’AQTE sur la fluoration de l’eau potable présenté à la Commission permanente du développement communautaire concernant le projet de fluoration de la Ville de Montréal, Sciences et techniques de l’eau, Vol. 21, no 2, mai 1988, pages 211 à 216.

Pour lire notre communiqué complet.

Pour consulter le mémoire de l’AQTE.

Pour lire l’article paru dans La Presse le 24 février dernier.